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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) aifca
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ISEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISEE
aifca, sarl

Numéro de dépôt :
3965557
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2022
ISEE de aifca

Présentation de la marque ISEE

Déposée le 27 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) aifca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) aifca domicilié(e) 55 rue de montreuil - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aifca, M. BEAULIER Pierre domicilié(e) 55 rue de montreuil - 75011 - PARIS - France.

La marque ISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEE est expirée depuis le 27 novembre 2022.

aifca a également déposé les autres marques suivantes : SUP DE TOURISME , GROUPE ISEE GROUPE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR , Formaxion , CONCOURS PASSAGE CONCOURS COMMUN DU GROUPE-ISEE , PREPA PUBLIC PREPA CONCOURS PUBLIC , OPTIMA-MBA LONDON – PARIS – DUBLIN , FORMATION CONTINUE FORMAXION , ALTERNA LA PEDAGOGIE INNOVANTE


aifca, sarl - 55 rue de montreuil - 75011 - PARIS - France


aifca, M. BEAULIER Pierre - 55 rue de montreuil - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 20 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722269 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.